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Éditeur du site

Le site internet atelier-dorothee.fr est la propriété exclusive de son éditeur, représenté par la société ROLET DOROTHEE, société à responsabilité limitée, au capital social de 3 000,00 €, dont le siège social est situé au 1024 RUE D’AGEY 21410 SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon sous le numéro 831 828 595 représentée par MME Dorothee ROLET agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.

Directeur de publication

Directeur de la publication : MME Dorothee ROLET

Création du site internet

Dénomination : Agence goldNstudio
Adresse : 28 avenue Jean Jaurès– 21000 DIJON
SIREN : 838 095 933
Forme juridique : SASU
Capital social : 500,00€
Email : contact@goldnstudio.com

Hébergeur du site internet

Dénomination : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site internet atelier-dorothee.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Dijon.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).